Système financier

Généralités

• Qu'est-ce qu'un système de paiement?
• L'Association canadienne des paiements
• Quelle est la procédure de traitement d'un paiement?
• Les rôles de la Banque du Canada

Principaux systèmes de paiement canadiens

• Le Système de transfert de paiements de grande valeur (STPGV)
• Le Système automatisé de compensation et de règlement (SACR)

Services fournis par la Banque du Canada

• Les actifs de règlement, l'octroi de liquidités, les services relatifs aux garanties et les services d'agent de règlement

Surveillance

Activités de surveillance menées par la Banque du Canada en 2009 en application de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements

• Le Système de transfert de paiements de grande valeur
• Le CDSX
• La CLS Bank
• La crise financière
• Autres activités liées à la surveillance
• SWIFT
• Travaux publiés en 2009 et bibliographie

Surveillance et législation

• La Loi sur la compensation et le règlement des paiements
• La désignation des systèmes à risque
• Les lignes directrices concernant les activités de surveillance exercées par la Banque du Canada en vertu de la Loi sur la compensation et le règlement des paiements
• Les responsabilités du ministre des Finances aux termes de la Loi canadienne sur les paiements

Autres systèmes de compensation et de règlement

• CDSX
• CLS Bank
• La Corporation canadienne de compensation de produits dérivés

Initiatives internationales

• La contribution de la Banque au système financier international.
• Le traitement direct des opérations sur titres.

Matériel de référence

• Articles, travaux de recherche, exposés, liens.